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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRY DE BELLEGARDE
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HB HENRY DE BELLEGARDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HB HENRY DE BELLEGARDE
HENRY DE BELLEGARDE SARL

Numéro de dépôt :
3632594
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HB HENRY DE BELLEGARDE de HENRY DE BELLEGARDE

Présentation de la marque HB HENRY DE BELLEGARDE

Déposée le 25 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRY DE BELLEGARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HB HENRY DE BELLEGARDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRY DE BELLEGARDE domicilié(e) 96 CHEMIN DU VAL DE CAGNES,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 135 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRY DE BELLEGARDE domicilié(e) 96 CHEMIN DU VAL DE CAGNES,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HENRY DE BELLEGARDE a également déposé les autres marques suivantes : HENRY DE BELLEGARDE , Louis de ST Georges L ST G


HENRY DE BELLEGARDE SARL - 96 CHEMIN DU VAL DE CAGNES,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France - SIREN 410135776


HENRY DE BELLEGARDE - 96 CHEMIN DU VAL DE CAGNES,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet total n°521042 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.